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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R STAT
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R.STAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

R.STAT
R STAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97690273
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2027

Présentation de la marque R.STAT

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R STAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.STAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R STAT domicilié(e) Bâtiment 11, Parc technologique de Metrotech - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque R.STAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R.STAT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.

R STAT a également déposé les autres marques suivantes : Nui'Zen , SILVER SHIELD , R. STAT PROTECT , SILVERSHIELD , SilverStat


R STAT, Société par actions simplifiée à associé unique - Bâtiment 11, Parc technologique de Metrotech - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 413223207


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362738 - Publication au BOPI 2008-01-31

Inscription le 4 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485387 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650821 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

- cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage), ni de voiture d'enfants), matières de rembourrage (sauf de caoutchouc ou de matières plastiques) Matières textiles fibreuses brutes - fils à usage textile - tissus à usage textile Tissus d'ameublement Tissus pour chaussures Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) Coutil Couvertures de lit Enveloppes de matelas Toile à matelas.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).